Mentions légales

PRÉAMBULE

L’accès à ce site web implique l’acceptation automatique et sans restriction des conditions d’utilisation ci-dessous, dont l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance et s’engage à respecter.

 

EDITEUR DU SITE INTERNET

Propriétaire : Sylvain Dabos
Création du site internet : JSB Communication
JSB Communication est une société de communication spécialisée dans la création de site internet, d’application mobile et la conception graphique et l’impression de tous supports de communication (PAO et Print).
Adresse électronique : contact@jsbcom.fr
N° Registre Commerce : 523 264 166 RCS AGEN
Adresse siège social : Lieu dit Romas – 47130 Port Sainte marie
Responsable publication : Sylvain Dabos
Webmaster : John BETZ
Hébergeur: OVH

 

COPYRIGHT ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des éléments figurant sur notre site sont protégés par les dispositions du Code la Propriété Intellectuelle.
Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable expresse de Sylvain Dabos serait constitutive d’un acte de contrefaçon, prévu et réprimé aux termes des dispositions du Code de la Propriété intellectuelle.
Cette interdiction s’étend également, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l’exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu’ils soient.

 

LIENS HYPERTEXTES

Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de l’Editeur.
Tout lien hypertexte vers le site web www.daboslatelier.com , quel que soit le type de lien, doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de Sylvain Dabos.